Statut d'Association déclarée sous le régime
de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du
16 août 1901
ARTICLE I
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre ESSENCE.
ARTICLE II
Cette association, dont le nom évoque la quête vers l'essence de la nature humaine, a pour objectif de développer des activités explorant les liens entre la sagesse, la santé et la spiritualité, à travers des conférences, congrès, cycles d'enseignement, ouvrages et périodiques.
Les approches proposées sont basées sur la connaissance de
soi, en prenant le soin d'éviter tout
parti pris dogmatique, qui serait en rapport avec des positions conceptuelles
et philosophiques rigides. Lors des rencontres, échanges et publications,
l'accent est constamment mis sur l'exploration de notre fonctionnement
intérieur, dans un esprit d'ouverture, libre de choix conditionnés et de
principes pré-établis.
Dans le domaine de la thérapie, si des approches nouvelles et innovatrices pourront être étudiées, les progrès récents de la médecine, psychiatrie et psychologie modernes ne seront en aucun cas mis à l'écart. La perspective proposée est celle d'une intégration, et non d'une séparation.
L'association s'engage à respecter la liberté de croyance et d'opinion chez chacun. Aucun critère préalable à l'inscription n'est demandé aux candidats à l'adhésion, hormis l'intérêt partagé pour les thèmes et sujets explorés. De la même manière, aucune justification ne sera demandée si l'adhérent souhaite ne pas renouveler son adhésion. Une totale liberté de pensée, conscience et religion est ainsi respectée, dans l'esprit de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, adoptée par l´Assemblée Générale Française dans sa résolution 217 A (III) du 10 décembre 1948.
ARTICLE III - Siège social
Le siège social est fixé à l'adresse suivante :
Villa Alcedonia, 486, chemin des Combattants A.F.N., 06140 Vence, France.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration. La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE IV - L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE V - Les membres et leurs conditions d'admission
- - Les membres d'honneur sont ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils doivent être agréés par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées. Les membres d'honneur sont dispensés de cotisations.
- Les membres actifs ou adhérents ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle dont le montant sera déterminé à chaque assemblée générale annuelle. A titre indicatif, la cotisation pour l'année 2001 a été fixée à 300 Francs Français. Le renouvellement de la cotisation a lieu le 1er janvier de chaque année.
ARTICLE VI - Radiations
La qualité de membre se perd par :
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE VII - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
1) le montant des droits d'entrée et des cotisations ;
2) les recettes issues des diverses activités telles que ateliers, congrès, distribution de cassettes de conférences et des ouvrages publiés par l'association.
3) donations.
ARTICLE VIII - Conseil d'Administration
L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour cinq années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Ce conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- un Président ;
- un Vice-Président ;
- un Secrétaire-Général ;
- un Trésorier.
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE IX - Réunion du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Comité qui sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.
ARTICLE X - Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés et régulièrement à jour de leur cotisation. L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire-Général ou du Président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. L'assemblée a lieu quelque soit le nombre de membres présents.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées lors de l'assemblée générale que les questions soumises à l'ordre du jour.
ARTICLE XI - Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article XI.
ARTICLE XII - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE XIII - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif s'il y a lieu est dévolu, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à Vence, le 9
juillet 2001.
Jean-Marc Mantel
Marion Horvath-Mantel Jean-Claude
Boulet
Président Vice-Présidente / Trésorière
Secrétaire-Générale